Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :
1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.
2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :
Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.