Article précédent

Article suivant

Arrêté du 17 octobre 1984

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :

1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.

2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :

Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé11 avril 2009

Créé le 1 décembre 1987 · Abrogé le 11 avril 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites de volume pour les aérosols

Résumé. Les aérosols en récipients métalliques ou en verre/plastique ont des limites de volume strictes pour leur importation et vente.

Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :

1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000

VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.

CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000

a) Gaz propulseur comprimé ;

b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.

2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :

Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.

Relations

cite

cite  Arrêté 1984-10-17 art. 2

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 octobre 2008 au vendredi 10 avril 2009

En vigueur du mardi 1 décembre 1987 au vendredi 10 octobre 2008

Source : Légifrance