JORF n°0269 du 19 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caractéristiques des chevaux pour les courses

Résumé Chaque cheval de course doit avoir un nom, un jockey, un entraîneur, un sexe, un âge et des détails sur la course.

Les caractéristiques mentionnées au I de l'article 6-1 du décret du 17 mai 2010 susvisé sont les suivantes :

- le nom du cheval ;
- le nom et le prénom du jockey ou du driver, ou, à défaut, l'initiale ou les initiales du prénom ;
- le nom et le prénom de l'entraîneur, ou, à défaut, l'initiale ou les initiales du prénom ;
- le sexe du cheval, mâle ou femelle, un mâle castré étant considéré comme un mâle entier ;
- l'âge du cheval ;
- pour les courses de trot, la distance parcourue, en fonction de l'échelon de départ ou du positionnement derrière l'auto-Start, 1re ou 2e ligne ;
- pour les courses de galop, le pays de licence de l'entraîneur, à savoir le pays d'entraînement.


Historique des versions

Version 1

Les caractéristiques mentionnées au I de l'article 6-1 du décret du 17 mai 2010 susvisé sont les suivantes :

- le nom du cheval ;

- le nom et le prénom du jockey ou du driver, ou, à défaut, l'initiale ou les initiales du prénom ;

- le nom et le prénom de l'entraîneur, ou, à défaut, l'initiale ou les initiales du prénom ;

- le sexe du cheval, mâle ou femelle, un mâle castré étant considéré comme un mâle entier ;

- l'âge du cheval ;

- pour les courses de trot, la distance parcourue, en fonction de l'échelon de départ ou du positionnement derrière l'auto-Start, 1re ou 2e ligne ;

- pour les courses de galop, le pays de licence de l'entraîneur, à savoir le pays d'entraînement.