Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de remplacement des administrateurs personnels navigants
Résumé. Les règles de remplacement des administrateurs personnels navigants sont modifiées pour clarifier les cas de vacance et d'empêchement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 : Remplacement des administrateurs dans un collège
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7