Créé le 26 mars 2026
La liste des formations de premier cycle de l'enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2026 est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.
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Arrêté du 17 mars 2026
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 612-3-2 et D. 612-1 ;
Vu le code du travail, notamment son article L. 6211-2 ;
Vu la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 modifiée pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 10 mars 2026,
Arrête :
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté du 17 mars 2026 supprime deux articles d'un autre arrêté de mars 2025.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mars 2025Art. 1Arrêté du 27 mars 2025Art. 3
- Arrêté du 27 mars 2025Art. 1, Art. 3
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3 abrogés
Créé le 26 mars 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 mars 2026.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
O. Ginez
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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 2 avril 2026 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr
Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet « parcoursup », à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr
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