Des modifications (échanges) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant à l'annexe I du présent (Détails techniques de l'arrêté du 17 mars 2026)Détails techniques de l'arrêté du 17 mars 2026L'annexe I de l'arrêté du 17 mars 2026 précise les détails techniques et les conditions spécifiques d'application de la réglementation. arrêté.
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Modifications possibles des sous-quotas de pêche
Résumé. Des changements peuvent être apportés aux sous-quotas de pêche de la raie brunette, comme indiqué dans l'annexe I de l'arrêté.
Des modifications (échanges) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant à l'annexe I du présent (Détails techniques de l'arrêté du 17 mars 2026)Détails techniques de l'arrêté du 17 mars 2026L'annexe I de l'arrêté du 17 mars 2026 précise les détails techniques et les conditions spécifiques d'application de la réglementation. arrêté.