Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour légale concernant la chasse
Résumé. Un arrêté récent modifie la loi précédente concernant la chasse et la gestion des animaux sauvages dans un territoire d'outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 août 2008Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 25 août 2008Art. 1