Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de débarquement d'espadons
Résumé. Les horaires et lieux de débarquement des espadons sont modifiés dans plusieurs ports français.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 2018Art. ANNEXE F → Version 5
- Arrêté du 23 avril 2018Art. ANNEXE F