JORF n°0067 du 19 mars 2017

Article 1

Article 1

Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent :

1° En qualité de représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie

M. Angelras (Bernard).
M. Brisebarre (Philippe).
M. Chapoutier (Michel).
M. Farges (Bernard).
M. Gachot (Damien).
M. Paly (Christian).

2° En qualité de représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières

M. Chambon (Dominique).
M. Chassard (Patrice).
M. Teulade (Christian).
M. Valais (Albéric).
M. Vermot-Desroches (Claude).

3° En qualité de représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties

M. Baladier (Henri).
Mme Brethes (Chantal).
M. Daniel (Philippe).
Mme Huet (Dominique).
M. Renaud (Jean-François).

4° En qualité de représentants du Comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres

M. Bancillon (Gérard).
M. Paul (Eric).
M. Pelletier (Thomas).
M. Roume (Denis).

5° En qualité de représentants du Comité national de l'agriculture biologique

M. Marion (Dominique).
M. Naslès (Olivier).
Mme Pelletier (Maria).

6° En qualité de représentants du conseil des agréments et contrôles

Mme Caillet (Marie-Madeleine).
M. Luquet (François).
Mme Vucher (Nathalie).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent :

1° En qualité de représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie

M. Angelras (Bernard).

M. Brisebarre (Philippe).

M. Chapoutier (Michel).

M. Farges (Bernard).

M. Gachot (Damien).

M. Paly (Christian).

2° En qualité de représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières

M. Chambon (Dominique).

M. Chassard (Patrice).

M. Teulade (Christian).

M. Valais (Albéric).

M. Vermot-Desroches (Claude).

3° En qualité de représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties

M. Baladier (Henri).

Mme Brethes (Chantal).

M. Daniel (Philippe).

Mme Huet (Dominique).

M. Renaud (Jean-François).

4° En qualité de représentants du Comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres

M. Bancillon (Gérard).

M. Paul (Eric).

M. Pelletier (Thomas).

M. Roume (Denis).

5° En qualité de représentants du Comité national de l'agriculture biologique

M. Marion (Dominique).

M. Naslès (Olivier).

Mme Pelletier (Maria).

6° En qualité de représentants du conseil des agréments et contrôles

Mme Caillet (Marie-Madeleine).

M. Luquet (François).

Mme Vucher (Nathalie).