Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes d'agents principaux dans les préfectures
Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de première catégorie dans différentes préfectures et services de l'administration.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 6
- Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I