Arrêté du 17 mars 2003

Article 1

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Article 1

La direction générale de la forêt et des affaires rurales comprend :
1. La sous-direction du soutien aux territoires et aux acteurs ruraux ;
2. La sous-direction du travail et de l'emploi ;
3. La mission Europe et régions ;
4. La sous-direction des exploitations agricoles ;
5. La sous-direction de la protection sociale ;
6. La sous-direction de la forêt et du bois ;
7. La sous-direction du cheval ;
8. La mission des affaires générales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La direction générale de la forêt et des affaires rurales comprend :
1. La sous-direction du soutien aux territoires et aux acteurs ruraux ;
2. La sous-direction du travail et de l'emploi ;
3. La mission Europe et régions ;
4. La sous-direction des exploitations agricoles ;
5. La sous-direction de la protection sociale ;
6. La sous-direction de la forêt et du bois ;
7. La sous-direction du cheval ;
8. La mission des affaires générales.

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