JORF n°68 du 21 mars 2000

Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :

« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».

(Le reste sans changement.)


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Version 1

Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :

« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».

(Le reste sans changement.)