Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :
« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».
(Le reste sans changement.)
Arrêté du 17 mars 2000
Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :
« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».
(Le reste sans changement.)
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Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :
« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».
(Le reste sans changement.)
Source : Légifrance