JORF n°68 du 21 mars 2000

Art. 3. - L'article 10 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10. - Les sous-directions et la mission de la direction de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisées comme suit :

« A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

« La sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :

« - le bureau des projets et des produits nationaux ;

« - le bureau des marchés et du budget informatiques ;

« - le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;

« - le bureau des développements des applications nationales.

« La sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :

« - le bureau des missions et des déplacements ;

« - le bureau du budget et des emplois ;

« - le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;

« - le bureau de la gestion du patrimoine.

« La mission de la modernisation à laquelle est rattachée la cellule des consultants internes.

« B. - La sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau des affaires générales et des emplois ;

« - le bureau de gestion des personnels ;

« - le bureau des affaires sanitaires et sociales pour l'administration centrale ;

« - le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale.

« C. - La sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau des études et de la gestion administrative et financière ;

« - le bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité ;

« - le bureau des prestations de services ;

« - le bureau de la logistique du site Descartes.

« D. - La sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;

« - le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;

« - le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.

« E. - La mission de la communication, constituée par :

« - le bureau des réseaux documentaires et de l'information ;

« - le bureau de la presse ;

« - le bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne ;

« - le bureau de la communication externe ;

« - le département des archives-Education ;

« - le département des archives-Recherche. »


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'article 10 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10. - Les sous-directions et la mission de la direction de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisées comme suit :

« A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

« La sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :

« - le bureau des projets et des produits nationaux ;

« - le bureau des marchés et du budget informatiques ;

« - le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;

« - le bureau des développements des applications nationales.

« La sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :

« - le bureau des missions et des déplacements ;

« - le bureau du budget et des emplois ;

« - le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;

« - le bureau de la gestion du patrimoine.

« La mission de la modernisation à laquelle est rattachée la cellule des consultants internes.

« B. - La sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau des affaires générales et des emplois ;

« - le bureau de gestion des personnels ;

« - le bureau des affaires sanitaires et sociales pour l'administration centrale ;

« - le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale.

« C. - La sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau des études et de la gestion administrative et financière ;

« - le bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité ;

« - le bureau des prestations de services ;

« - le bureau de la logistique du site Descartes.

« D. - La sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :

« - le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;

« - le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;

« - le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.

« E. - La mission de la communication, constituée par :

« - le bureau des réseaux documentaires et de l'information ;

« - le bureau de la presse ;

« - le bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne ;

« - le bureau de la communication externe ;

« - le département des archives-Education ;

« - le département des archives-Recherche. »