JORF n°82 du 8 avril 1997

Au Comité de bassin Rhin-Meuse

Titulaire : le chef de la 29e circonscription d'inspection des services de navigation, en remplacement du chef des 29e et 33e circonscriptions d'inspection des services de navigation.
Suppléant : le chef du service de navigation Nord-Est, en remplacement du chef du service de la navigation de Nancy.


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Version 1

Au Comité de bassin Rhin-Meuse

Titulaire : le chef de la 29e circonscription d'inspection des services de navigation, en remplacement du chef des 29e et 33e circonscriptions d'inspection des services de navigation.

Suppléant : le chef du service de navigation Nord-Est, en remplacement du chef du service de la navigation de Nancy.