JORF n°77 du 1 avril 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 mars 1994:

Sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
- au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M. Madeline (Yann), en remplacement de M. Patrice (Roger);
- au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M.
Dumoulard (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gouriten (Yves).
L'arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié ainsi qu'il suit:

Distributeurs d'eau

Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), au lieu de Pierre.

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 mars 1994:

1. Sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:

- au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M. Madeline (Yann), en remplacement de M. Patrice (Roger);

- au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M.

Dumoulard (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gouriten (Yves).

2. L'arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié ainsi qu'il suit:

Distributeurs d'eau

Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), au lieu de Pierre.