Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 mars 1994:

1. Sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
   - au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M. Madeline (Yann), en remplacement de M. Patrice (Roger);
   - au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M.
   Dumoulard (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gouriten (Yves).
2. L'arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié ainsi qu'il suit:

Distributeurs d'eau

Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), au lieu de Pierre.

Consommateurs d'eau

Suppléant: Mme Gaigniot (Sylvie), au lieu de Gaignot.

Associations de protection de la nature

Titulaire: Mme Elsen (Liliane), au lieu d'Eliane.