JORF n°0130 du 6 juin 2024

Arrêté du 17 mai 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-65, D. 212-66, A. 112-101-1 et A. 112-101-2 ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 11 octobre 2023

Résumé L'arrêté du 11 octobre 2023 a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 octobre 2023 > > Art. 1 > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mai 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais