Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 6-1 > >
1 version
1 créé
JORF n°0119 du 24 mai 2016
Arrêté du 17 mai 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 mai 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune