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Arrêté du 17 mai 2006

Article 32

Créé le 21 mai 2006 · En vigueur du 27 août 2011 au 30 mars 2014

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

- la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 mars 2014

Abrogé parArrêté du 17 février 2014art. 74

En vigueur du samedi 27 août 2011 au dimanche 30 mars 2014

Modifié parArrêté du 24 août 2011art. 6

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de

\- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

\- la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.

En vigueur du dimanche 21 mai 2006 au vendredi 26 août 2011

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

la sous-direction du recrutement et de la gestion des carrières.