Arrêté du 17 mai 2005

Article 16

Abrogé11 juillet 2008

Créé le 29 mai 2005

Le centre de prospective et de veille scientifiques et technologiques :
  • organise l'activité de veille scientifique et technologique et conduit les analyses stratégiques et recherches prospectives nécessaires à l'orientation de la recherche ;
  • s'appuie sur les travaux des organismes scientifiques et techniques dont il s'attache à renforcer la capacité prospective ;
  • contribue à la définition de nouveaux programmes de recherche et favorise le développement de recherches transversales en promouvant les coopérations entre les organismes et les responsables de programmes, en liaison avec les milieux professionnels concernés ;
  • contribue aux travaux et réflexions stratégiques du secrétariat général.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 11 juillet 2008

Abrogé parArrêté du 9 juillet 2008art. 10 (V)

En vigueur du dimanche 29 mai 2005 au jeudi 10 juillet 2008

Le centre de prospective et de veille scientifiques et technologiques :

organise l'activité de veille scientifique et technologique et conduit les analyses stratégiques et recherches prospectives nécessaires à l'orientation de la recherche ;

s'appuie sur les travaux des organismes scientifiques et techniques dont il s'attache à renforcer la capacité prospective ;

contribue à la définition de nouveaux programmes de recherche et favorise le développement de recherches transversales en promouvant les coopérations entre les organismes et les responsables de programmes, en liaison avec les milieux professionnels concernés ;

contribue aux travaux et réflexions stratégiques du secrétariat général.