Arrêté du 17 mai 2005

Article 13

Abrogé11 juillet 2008

Créé le 29 mai 2005 · En vigueur du 5 décembre 2006 au 10 juillet 2008

La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique comprend :
  • la sous-direction des affaires financières et internationales ;
  • la sous-direction du développement scientifique et technique ;
  • le centre de prospective et de veille scientifiques et technologiques ;
  • la mission de l'information géographique ;
  • la mission de la recherche et de l'innovation dans les transports ;
  • la mission de la recherche et de l'innovation en génie civil ;
  • la mission des infrastructures et applications satellitaires.

Le directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique est assisté d'un adjoint.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 11 juillet 2008

Abrogé parArrêté du 9 juillet 2008art. 10 (V)

En vigueur du mardi 5 décembre 2006 au jeudi 10 juillet 2008

La direction de la recherche et de l'animation scientifique et

la sous-direction des affaires financières et internationales ;

la sous-direction du développement scientifique et technique ;

le centre de prospective et de veille scientifiques et technologiques

la mission de l'information géographique ;

la mission de la recherche et de l'innovation dans les transports ;

la mission de la recherche et de l'innovation en génie

la mission des infrastructures et applications satellitaires.

Le directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique est assisté d'un adjoint.

En vigueur du dimanche 29 mai 2005 au lundi 4 décembre 2006

La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique comprend :

la sous-direction des affaires financières et internationales ;

la sous-direction du développement scientifique et technique ;

le centre de prospective et de veille scientifiques et technologiques ;

la mission de la recherche et de l'innovation dans les transports ;

la mission de la recherche et de l'innovation en génie civil ;

la mission des infrastructures et applications satellitaires.

Le directeur de la direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique est assisté d'un adjoint.