JORF n°128 du 3 juin 2000

III. - Association régionale pour la gestion des instituts médico-sociaux agricoles, institut médico-éducatif et institut de rééducation professionnelle de Saint-Barnabé, 83690 Salernes

Accord d'entreprise du 5 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Association régionale pour la gestion des instituts médico-sociaux agricoles, institut médico-éducatif et institut de rééducation professionnelle de Saint-Barnabé, 83690 Salernes

Accord d'entreprise du 5 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.