III. - Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI), Les Papillons blancs de Lot-et-Garonne, maison d'accueil spécialisée Les Quatre Saisons, 47300 Villeneuve-sur-Lot

Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.