JORF n°129 du 4 juin 2000

XI. - Association relais, maison d'enfants à caractère social L'Oustalet, centre d'hébergement, de réadaptation et de réinsertion sociale Relais et la halte de jour, 47005 Agen

Accord d'entreprise du 28 septembre 1999, avenant no 1 du 12 octobre 1999 et avenant no 2 du 9 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XI. - Association relais, maison d'enfants à caractère social L'Oustalet, centre d'hébergement, de réadaptation et de réinsertion sociale Relais et la halte de jour, 47005 Agen

Accord d'entreprise du 28 septembre 1999, avenant no 1 du 12 octobre 1999 et avenant no 2 du 9 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.