Arrêté du 17 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, section 1 « Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice », rubrique « Société ANALYTIC BIOSURGICAL SOLUTIONS » :
1° Au paragraphe « DESCRIPTION », les mots : « Les dispositifs de la gamme CYRENE peuvent être implantés par voie transobturatrice » sont complétés par les mots : « ou rétropubienne » ;
2° Le paragraphe « Ancillaires », est remplacé par un paragraphe « Ancillaires » ainsi rédigé :
« Les bandelettes CYRENE et CYRENE PREMIUM sont à implanter avec des ancillaires non stériles et réutilisables, disponibles séparément.
« Pour la voie transobturatrice, il s'agit des aiguilles HELICAL, commercialisées par paire (R et L pour droite et gauche). Elles sont composées de deux parties : un manche en polyamide et une aiguille hélicoïdale en acier inoxydable, se terminant par une pointe « mousse » et comprenant également, dans sa partie terminale, un chas ovalisé. Les aiguilles HELICAL sont :

« - la paire (référence 941000) permettant une implantation par voie transobturatrice out-in ;
« - la paire (référence 951000) permettant une implantation par voie transobturatrice in-out.

« Pour la voie rétropubienne, il s'agit d'un tunnéliseur plat composé de deux parties : un manche en polyamide et une aiguille incurvée en acier inoxydable se terminant par une pointe « mousse » et comprenant également, dans sa partie terminale, un chas ovalisé, de référence 943000) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des règles d'implantation des bandelettes CYRENE

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'implantation des bandelettes CYRENE, permettant désormais leur pose par voie rétropubienne en plus de la voie transobturatrice, et précise les instruments à utiliser.

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, section 1 « Bandelettes sous-urétrales implantées par voie rétropubienne et/ou transobturatrice », rubrique « Société ANALYTIC BIOSURGICAL SOLUTIONS » :
1° Au paragraphe « DESCRIPTION », les mots : « Les dispositifs de la gamme CYRENE peuvent être implantés par voie transobturatrice » sont complétés par les mots : « ou rétropubienne » ;
2° Le paragraphe « Ancillaires », est remplacé par un paragraphe « Ancillaires » ainsi rédigé :
« Les bandelettes CYRENE et CYRENE PREMIUM sont à implanter avec des ancillaires non stériles et réutilisables, disponibles séparément.
« Pour la voie transobturatrice, il s'agit des aiguilles HELICAL, commercialisées par paire (R et L pour droite et gauche). Elles sont composées de deux parties : un manche en polyamide et une aiguille hélicoïdale en acier inoxydable, se terminant par une pointe « mousse » et comprenant également, dans sa partie terminale, un chas ovalisé. Les aiguilles HELICAL sont :

« - la paire (référence 941000) permettant une implantation par voie transobturatrice out-in ;
« - la paire (référence 951000) permettant une implantation par voie transobturatrice in-out.

« Pour la voie rétropubienne, il s'agit d'un tunnéliseur plat composé de deux parties : un manche en polyamide et une aiguille incurvée en acier inoxydable se terminant par une pointe « mousse » et comprenant également, dans sa partie terminale, un chas ovalisé, de référence 943000) ».

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