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Arrêté du 17 juin 2016

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout d'un nouveau médicament dérivé du sang à la liste des spécialités autorisées

Résumé. Un nouvel médicament dérivé du sang, appelé Respreeza, est ajouté à la liste des médicaments autorisés pour les pharmacies des établissements de santé.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 2 mai 2016,

Arrête :

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Ajout d'un nouveau médicament dérivé du sang

Résumé. Un nouveau médicament dérivé du sang, appelé Respreeza, est ajouté à la liste des spécialités autorisées.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang », la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
RESPREEZA 1 000 mg, poudre et solvant pour solution injectable / perfusion CSL BEHRING SA 6 832 381 8 9415300 RESPREEZA 1 000 MG INJ FL + FL
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Exécution d'un arrêté modifiant une liste de médicaments

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2016 confie au directeur général de la santé la tâche de le mettre en œuvre, notamment pour ajouter un nouveau médicament dérivé du sang à une liste existante.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juin 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 17 juin 2016
Article 1
Article 2