Arrêté du 17 juin 2013

Article 2

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Article 2

Le temps de présence hospitalière des étudiants en médecine est fixé à cinq demi-journées par semaine en moyenne sur douze mois en dehors du service de garde normal défini à l'article 1er (Stages et gardes des étudiants en médecine) du présent arrêté.
S'ils exercent leurs fonctions hospitalières en journée entière et non en demi-journées, leur temps de présence dans les établissements de santé ou les hôpitaux des armées ne doit pas dépasser vingt-quatre heures consécutives. Une journée entière équivaut à deux demi-journées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 27 juin 2013 · Dernière version le 24 octobre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Temps de présence des étudiants en médecine à l'hôpital

Résumé. Les étudiants en médecine doivent être présents à l'hôpital cinq demi-journées par semaine, avec un maximum de 24 heures consécutives s'ils travaillent une journée entière.

Le temps de présence hospitalière des étudiants en médecine est fixé à cinq demi-journées par semaine en moyenne sur douze mois en dehors du service de garde normal défini à l'article 1er (Stages et gardes des étudiants en médecine) du présent arrêté.
S'ils exercent leurs fonctions hospitalières en journée entière et non en demi-journées, leur temps de présence dans les établissements de santé ou les hôpitaux des armées ne doit pas dépasser vingt-quatre heures consécutives. Une journée entière équivaut à deux demi-journées.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 octobre 2015

Modifié parARRÊTÉ du 20 octobre 2015art. 1 : Modification du temps de présence hospitalière des étudiants en médecine

En résumé. Le texte précise désormais que les étudiants en médecine peuvent effectuer des journées entières dans les hôpitaux des armées, sans dépasser 24 heures consécutives.

En vigueur du jeudi 27 juin 2013 au vendredi 23 octobre 2015

Source : Légifrance