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Arrêté du 17 juin 2011

portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

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Liste des laboratoires pour l'analyse de la qualité de l'air

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires autorisés à analyser la qualité de l'air et annule un ancien arrêté sur le sujet.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu l'arrêté du 4 septembre 2000 portant modalités d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2010 (Agrément des laboratoires pour l'analyse des rejets polluants) portant modalités d'agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère,

Arrête :

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Liste des laboratoires agréés pour analyser les émissions atmosphériques

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires autorisés à faire des analyses de substances dans l'air, avec des détails sur leur agrément.

Les laboratoires ou les organismes dont les noms sont indiqués dans le tableau en annexe au présent arrêté sont agréés pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère. La date jusqu'à laquelle l'agrément est valable ainsi que les types de prélèvements et d'analyses à l'émission sur lesquels porte l'agrément sont précisés pour chaque laboratoire dans le tableau en annexe au présent arrêté.

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Annulation d'un arrêté sur les contrôles de pollution

Résumé. Un ancien arrêté sur les prélèvements et analyses de substances dans l'air est annulé.

L'arrêté du 1er juin 2010 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère est abrogé.

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Exécution d'un arrêté sur les prélèvements atmosphériques

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2011 désigne le directeur général de l'énergie et du climat pour en assurer l'application, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Laboratoires agréés pour analyses

Résumé. Liste des laboratoires autorisés pour des analyses médicales avec leurs coordonnées et dates de validité.

Fait le 17 juin 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'énergie et du climat,

P.-F. Chevet

Arrêté du 17 juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe