Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique : « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » : la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif, BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique : « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société BIOSENSORS Int. France SARL (BIOSENSORS) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3104941| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-2208, BMX-2211, BMX-2214, BMX-2218, BMX-2224, BMX-2228.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3165026|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 2,50 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-2508, BMX-2511, BMX-2514, BMX-2518, BMX-2524, BMX-2528, BMX-2533, BMX-2536.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3128841|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-2708, BMX-2711, BMX-2714, BMX-2718, BMX-2724, BMX-2728, BMX-2733, BMX-2736.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3170783|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 3,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-3008, BMX-3011, BMX-3014, BMX-3018, BMX-3024, BMX-3028, BMX-3033, BMX-3036.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3118475|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 3,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 3,50 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-3508, BMX-3511, BMX-3514, BMX-3518, BMX-3524, BMX-3528, BMX-3533, BMX-3536.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3165799| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX FLEX, 4,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX FLEX de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMX-4008, BMX-4011, BMX-4014, BMX-4018, BMX-4024, BMX-4028.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.