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Arrêté du 17 juin 2004

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 17 juin 2004, il est mis fin à la concession de mines de manganèse de Villerambert (Aude).
En conséquence, le gisement correspondant est replacé dans la situation de gisement ouvert aux recherches.

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Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 17 juin 2004, il est mis fin à la concession de mines de manganèse de Villerambert (Aude).
En conséquence, le gisement correspondant est replacé dans la situation de gisement ouvert aux recherches.