JORF n°152 du 2 juillet 2004

Article 1

Article 1

Dans le titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans le chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la rubrique « Nomenclature et tarif », dans la section 5, à la sous-section 1 « Alimentation orale » :
Dans le paragraphe 2, dans la rubrique « A. - Nutriments du groupe I », après le code 1144698, est ajouté :

Dans le paragraphe 2, dans la rubrique « A. - Nutriments du groupe I », après le code 1165737, est ajouté :


Historique des versions

Version 1

Dans le titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans le chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la rubrique « Nomenclature et tarif », dans la section 5, à la sous-section 1 « Alimentation orale » :

Dans le paragraphe 2, dans la rubrique « A. - Nutriments du groupe I », après le code 1144698, est ajouté :

Dans le paragraphe 2, dans la rubrique « A. - Nutriments du groupe I », après le code 1165737, est ajouté :