Arrêté du 17 juillet 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La délibération B84/2026 relative à l'exercice de la pêche de l'amande de mer (Glycymeris glycymeris) au large en Manche Orientale pour la campagne de pêche de 2026 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation des règles de pêche pour l'amande de mer

Résumé. Un arrêté approuve les règles de pêche pour l'amande de mer en Manche Orientale pour 2026.

La délibération B84/2026 relative à l'exercice de la pêche de l'amande de mer (Glycymeris glycymeris) au large en Manche Orientale pour la campagne de pêche de 2026 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 20 juillet 2026

Source : Légifrance