Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de nouveaux codes pour les neurostimulateurs du nerf hypoglosse
Résumé On ajoute des nouveaux codes pour des appareils qui stimulent le nerf hypoglosse.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, dans une nouvelle section ainsi créée, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 17|3403046, 3431781, 3410856, 3485067|Neurostimulateur du nerf hypoglosse|
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