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Arrêté du 17 juillet 2018

modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Mise à jour de la liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) modifié fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique en date du 20 juin 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 juillet 2018

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté par une nouvelle annexe.

L'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé (Protection des races animales d'élevage en France) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 juillet 2018

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races d'animaux d'élevage menacées

Résumé. La liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées est mise à jour pour les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Fait le 17 juillet 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot

En vigueur depuis le vendredi 27 juillet 2018

Arrêté du 17 juillet 2018
Article 1
Article 2
Annexe