JORF n°0167 du 22 juillet 2015

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dits “triple chambre” », dans la rubrique « Société Medtronic France SAS » :

  1. Est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3402762|Stimulateur cardiaque triple chambre, MEDTRONIC, VIVA CRT-P
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : C5TR01.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2019.|

  1. Est radié le code 3478854 relatif à INSYNC III.
  2. Est radié à compter du 1er juillet 2016 le code 3402041 relatif à CONSULTA CRT-P.

Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dits “triple chambre” », dans la rubrique « Société Medtronic France SAS » :

1. Est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3402762

Stimulateur cardiaque triple chambre, MEDTRONIC, VIVA CRT-P

La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : C5TR01.

Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2019.

2. Est radié le code 3478854 relatif à INSYNC III.

3. Est radié à compter du 1er juillet 2016 le code 3402041 relatif à CONSULTA CRT-P.