En vigueur depuis le 2 septembre 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles anciennes pour une filière spécifique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2015
Les dispositions de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé sont abrogées pour la classe de seconde de la série "sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration".