En vigueur depuis le 2 septembre 2019
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Entrée en vigueur des nouveaux programmes de français
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.
Arrêté du 17 janvier 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.
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En vigueur depuis le 2 septembre 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.
En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2019
Source : Légifrance