JORF n°0020 du 25 janvier 2018

Article 14

Article 14

A l'article 2 des arrêtés du :

- 19 février 2008 modifié susvisé, pour la variété Kampai ;
- 15 février 2013 modifié susvisé, pour la variété Lycka ;
- 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour la variété Massala ;
- 24 février 2015 modifié susvisé, pour les variétés Furioso et Maïmouna ;
- 15 février 2017 susvisé, pour la variété Pottok,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds AB (SE) » sont remplacés par les mots : « MariboHilleshög ApS (DK) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 2 des arrêtés du :

- 19 février 2008 modifié susvisé, pour la variété Kampai ;

- 15 février 2013 modifié susvisé, pour la variété Lycka ;

- 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour la variété Massala ;

- 24 février 2015 modifié susvisé, pour les variétés Furioso et Maïmouna ;

- 15 février 2017 susvisé, pour la variété Pottok,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds AB (SE) » sont remplacés par les mots : « MariboHilleshög ApS (DK) ».