Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de l'agence de reconversion
Résumé. L'agence de reconversion de la défense modifie son organisation en ajoutant des centres spécialisés et en renommant ses pôles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 10 juin 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 10 juin 2009Art. 3, Art. 4