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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour l'enseignement du judo-jujitsu
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes en judo-jujitsu sont dispensés de vérifier les exigences préalables pour enseigner.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 : Exemptions pour les diplômés en judo
→ Version 2
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- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6