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Arrêté du 17 janvier 2005

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Article 5

Le centre des archives de l'armement et du personnel comprend :

le département des archives de l'armement ;

le département des archives du personnel ;

le bureau des publics et de la valorisation ;

le bureau administratif et financier ;

le bureau soutien infrastructure ;

le bureau systèmes d'information.

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Abrogé8 novembre 2012

Créé le 19 janvier 2005 · Abrogé le 8 novembre 2012

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Organisation du centre des archives de l'armement et du personnel

Résumé. Le centre des archives de l'armement et du personnel est divisé en six bureaux pour gérer les documents importants.

Le centre des archives de l'armement et du personnel comprend :

  • le département des archives de l'armement ;
  • le département des archives du personnel ;
  • le bureau des publics et de la valorisation ;
  • le bureau administratif et financier ;
  • le bureau soutien infrastructure ;
  • le bureau systèmes d'information.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 janvier 2005 au mercredi 7 novembre 2012

Source : Légifrance