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Arrêté du 17 janvier 2005

Article 3

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Article 3

Le centre historique des archives est organisé en départements :

le département interarmées, ministériel et interministériel ;

le département de l'armée de terre ;

le département de la marine ;

le département de l'armée de l'air ;

le département de la gendarmerie nationale ;

le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;

le département des publics et de la valorisation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 novembre 2012

Créé le 19 janvier 2005 · Abrogé le 8 novembre 2012

Le centre historique des archives est organisé en départements :

  • le département interarmées, ministériel et interministériel ;
  • le département de l'armée de terre ;
  • le département de la marine ;
  • le département de l'armée de l'air ;
  • le département de la gendarmerie nationale ;
  • le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;
  • le département des publics et de la valorisation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 janvier 2005 au mercredi 7 novembre 2012

Source : Légifrance