Le présent arrêté a pour objet de définir les objectifs, les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine de l'enseignement de culture générale et expression pour les brevets de technicien supérieur.
Les objectifs et les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine de l'enseignement de culture générale et expression sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.
Les capacités et les techniques à acquérir dans le domaine de l'enseignement de culture générale et expression au cours de la formation sont décrites à l'annexe II du présent arrêté.
La définition de l'épreuve ponctuelle de culture générale et expression, et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe III au présent arrêté.

Les dispositions du présent arrêté concernant les capacités et les techniques à acquérir dans le domaine de l'enseignement de culture générale et expression au cours de la formation sont applicables à la rentrée scolaire 2005.

Les dispositions de l'arrêté du 30 mars 1989 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de l'expression française pour les brevets de technicien supérieur sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2006.

La définition de l'épreuve de français ou d'expression française et la durée prévues pour cette épreuve, figurant dans l'arrêté qui fixe les conditions de délivrance de chaque brevet de technicien supérieur, sont abrogées et remplacées par la définition et la durée précisées à l'annexe III du présent arrêté. Son coefficient reste celui fixé par le règlement d'examen en vigueur. Cette disposition est applicable à compter de la session 2007.

Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.