L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. ».
Arrêté du 17 janvier 2003
Article 1
Article 1
L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. ».
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