L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles. ».

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. ».

L'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Denis Vaultier, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Denis Vaultier, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.