Arrêté du 17 janvier 2002
TITRE VII : DU FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES D'INFIRMIERS ANESTHÉSISTES
Abrogé30 juin 2014
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Conseil technique
Abrogé30 juin 2014Dispositions diverses
Abrogé30 juin 2014Abrogé depuis le lundi 30 juin 2014
En vigueur du dimanche 3 février 2002 au dimanche 29 juin 2014
TITRE VII : DU FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES D'INFIRMIERS ANESTHÉSISTES
Conseil technique
Dispositions diverses