Arrêté du 17 janvier 1992

Article 2

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Article 2

L'organisation et les horaires des classes de première et des classes terminales correspondant à chaque série ou spécialité sont définis, en tant que de besoin, par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt, ou conjointement par les deux ministres.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 janvier 1992 · Abrogé le 1 septembre 2020

L'organisation et les horaires des classes de première et des classes terminales correspondant à chaque série ou spécialité sont définis, en tant que de besoin, par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt, ou conjointement par les deux ministres.

Historique des versions

En vigueur du lundi 20 janvier 1992 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance