JORF n°24 du 27 janvier 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:
I. - Les mots (1), (2), (3) et (4) sont respectivement remplacés par les mots (2), (3), (4) et (5);

II. - A la rubrique I &lt;<infirmiers principaux="">&gt;, les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0024 du 27/01/1991
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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:

I. - Les mots (1), (2), (3) et (4) sont respectivement remplacés par les mots (2), (3), (4) et (5);

II. - A la rubrique I <<Infirmiers principaux>>, les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0024 du 27/01/1991

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