Arrêté du 17 février 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Ayant été autorisé à sortir des collections nationales en application de la loi susvisée, est radié de l'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac auquel il était affecté, le bien suivant, tel que listé à l'annexe de l'article unique de la loi susmentionnée :
Numéro d'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac : 71.1930.5.1. - Tambour « parleur » de la communauté Atchan.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'un tambour des collections nationales

Résumé. Un tambour de la communauté Atchan est retiré de l'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac pour être autorisé à sortir des collections nationales.

Ayant été autorisé à sortir des collections nationales en application de la loi susvisée, est radié de l'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac auquel il était affecté, le bien suivant, tel que listé à l'annexe de l'article unique de la loi susmentionnée :
Numéro d'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac : 71.1930.5.1. - Tambour « parleur » de la communauté Atchan.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 21 février 2026

Source : Légifrance