Arrêté du 17 février 2021

Annexes

Jamais entré en vigueur

Créé le 1 janvier 2024

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0062 du 13/03/2021 (legifrance.gouv.fr)

Créé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Volumes horaires de référence pour les élèves

Résumé. Cet article montre combien d'heures de cours chaque matière doit avoir chaque semaine pendant 58 semaines.

ANNEXE 1
VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ÉLÈVES

Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines
Disciplines Commentaire Horaire
hebdomadaire
indicatif
Seuils Cours ou TP
ou TD
Lettres modernes M1 1,00 27 seuil indicatif 58,00
Documentation M3 0,50 27 seuil indicatif 29,00
Langue vivante M3 2,00 20 seuil indicatif 116,00
Education socioculturelle M1, M2, M3 1,50 27 seuil indicatif 87,00
E. P. S. M2 1,50 87,00
SESG/ Gest entreprise M1 1,50 27 seuil indicatif 87,00
Biologie-Ecologie M4 1,25 27 seuil indicatif 72,50
Mathématiques M4, M5, M6, M8 1,50 27 seuil indicatif 87,00
TIM M6 0,75 19 seuil indicatif 43,50
Physique-Chimie M5 1,50 27 seuil indicatif 87,00
SESG/ Gest entreprise M4, M5, M6, M7 2,00 27 seuil indicatif 116,00
STA/ Productions végétales M4, M7 1,00 27 seuil indicatif 58,00
Sces et tech vigne vin M4, M5, M6, M7, M8 6,50 19 seuil indicatif 377,00
Sc et techno des équip M4, M5 1,50 19 seuil indicatif 87,00
Non affecté M2 : APPP 1,50 87,00
Non affecté M2 : EIL 1,50 27 seuil indicatif 87,00
Non affecté Pluri 174
Total hors pluri 27,00 1 566,00
Total général dans l'établissement 30,00 1 740,00
12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité

Créé le 1 janvier 2024

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Attribution de volumes complémentaires d'heures enseignant

Résumé. Les enseignants reçoivent des heures supplémentaires en fonction de divers critères comme le nombre d'élèves dans leur classe.

ANNEXE 2
VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT

Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :

  • pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 174 heures ;
  • pour l'accompagnement au projet personnel et professionnel, un volume complémentaire de 87 heures ;
  • pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261 heures ;
  • pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures ;
  • pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 681,5 heures.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Annexes
Annexe 1
Annexe 2