Arrêté du 17 février 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 3 « implant méniscal », dans la rubrique « Société ARTHREX S.A.S (ARTHREX) » est ajoutée le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3194967 Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH.
DESCRIPTION
L'ancre méniscale SPEEDCINCH est constituée de deux aiguilles portant chacune une ancre méniscale en polyétheréthercétone non résorbable, liées par un fil de suture non résorbable en polyester tressé sur une partie centrale en polyéthylène de haut poids moléculaire. Ces sutures sont reliées par un nœud coulissant préparé.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
3 points de sutures (soit 6 ancres) peuvent être pris en charge au maximum par intervention de réparation méniscale.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : AR-4502
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un implant méniscal remboursable

Résumé. Un nouvel implant méniscal pour le genou, appelé SPEEDCINCH, est ajouté à la liste des produits remboursables par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 3 « implant méniscal », dans la rubrique « Société ARTHREX S.A.S (ARTHREX) » est ajoutée le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3194967 Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH.
DESCRIPTION
L'ancre méniscale SPEEDCINCH est constituée de deux aiguilles portant chacune une ancre méniscale en polyétheréthercétone non résorbable, liées par un fil de suture non résorbable en polyester tressé sur une partie centrale en polyéthylène de haut poids moléculaire. Ces sutures sont reliées par un nœud coulissant préparé.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
3 points de sutures (soit 6 ancres) peuvent être pris en charge au maximum par intervention de réparation méniscale.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : AR-4502
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

Historique des versions

Source : Légifrance